CCA théorie – Marchandises dangereuses suite 2

CCA Théorie formation hôtesse de l’air

MARCHANDISES DANGEREUSES CACHÉES

Certaines marchandises, déclarées sous une description générale, peuvent présenter des caractéristiques dangereuses cachées derrière cette appellation inoffensive. De tels articles peuvent aussi se trouver dans les bagages. La liste suivante désigne les exemples typiques les plus rencontrées dans le transport aérien et pouvant dissimuler éventuellement, des marchandises dangereuses.

• Aimants
• Appareil respiratoire
• Appareillage pour dentiste
• Appareils mut électriquement
• Automobiles ou pièces d’automobile
• Bagages des passagers
• Ballon à air chaud
• Boîtes à outils
• Bouteilles (peuvent contenir des gaz comprimés)
• Comat
• Combustibles
• Contenant cryogénique
• Échantillons diagnostiques
• Échantillons pour essais
• Embryons gelés
• Équipement de forage et d’exploitation
• Équipement de plongé
• Équipement de tournage de films ou pour effets spéciaux
• Équipement électrique
• Équipement expéditionnaire
• Équipement pour laboratoire d’analyse et de contrôle
• Expeditions groupes
• Fournitures médicales
• Fourniture pour la photographie
• Fruits, légumes congelés (peuvent être emballés avec du dioxyde de carbone)
• Instruments
• Interrupteurs dans des équipements ou instruments électrique (peuvent contenir du mercure)
• Liquides cryogéniques (désignent des gaz liquéfiés tels que l’hélium, l’argon, l’azote et le fréon
• Matériaux de construction en métal, grillage métallique, tuyaux métallique (peuvent contenir des matériaux ferromagnétiques)
• Matériel de camping
• Matériel de spectacle, de cinéma, de sc.ne ou pour effets spéciaux
• Matériel de stand de course automobile ou moto
• Pièces de rechange de bateaux, d’avion
• Pièces pour machines
• Produits chimiques et produits chimiques pour piscine
• Produits ménagers
• Produits pharmaceutiques
• Réfrigérateurs
• Régulateurs de carburant
• Torches
• Trousse de réparation
• Vaccins

Il faut noter également que certaines matières, bien que ne présentant aucun critère de danger au premier abord, peuvent néanmoins poser des problèmes de nettoyage ou même corroder l’aluminium en cas de fuite. Cela concerne  notamment la saumure, les colorants en poudre ou liquides, les denrées vinaigrées ou salées, etc.

MARCHANDISES DANGEREUSES DANS LE POSTE

Elles sont normalement interdites d’après la convention de l’Union Postale Universelle à trois exceptions près :

1 – Les échantillons de patients tels que définis, classés, emballés et marqués suivant la réglementation IATA.

2 – Les matières infectieuses, affectées à la catégorie B (ONU 3373) uniquement emballées selon les prescriptions de l’instruction d’emballage 650 et le dioxyde de carbone, solide (glace carbonique) utilisée comme réfrigérant.

3 – Les matières radioactives (dont l’activité ne dépasse pas le 10ème des valeurs permises en 10.5 A)

MARCHANDISES DANGEREUSES DE L’EXPLOITANT

Les marchandises dangereuses qui font partie de l’équipement de bord et celles qui sont liés au certificat de navigabilité de l’aéronef sont autorisées à être transportées sur l’aéronef :

• la « carboglace » contenu dans les trolleys en cabine.
• les P.S.U. Passager Service Unit, dans leur emplacement à bord.

Par contre, ces mêmes éléments mis à bord pour approvisionner une escale, doivent être déclarés conformément à la présente réglementation, comme toutes les pièces de rechange, contenant ou constituant des marchandises dangereuses.

MARCHANDISES DANGEREUSES EN QUANTITES EXEMPTES & LIMITEES

Certaines marchandises en très petites quantités peuvent être transportées par voie aérienne :

• soit en quantité exemptes
• soit en quantité limitées

Des règles très strictes doivent être appliquées pour leur transport.

Ce type de transport n’est acceptable ni dans les bagages cabine, ni dans les bagages soute, ni par la poste. Cela concerne uniquement le fret aérien.

MARCHANDISES DANGEREUSES  TRANSPORTÉES PAR LES PASSAGERS OU ÉQUIPAGE

Les passagers ne doivent pas transporter de marchandises dangereuses dans leurs bagages. On dénombre différentes sortes de marchandises

• les marchandises interdites
• les marchandises permises avec l’approbation de l’exploitant comme bagage cabine seulement
• les marchandises permises avec l’approbation de l’exploitant comme bagage de soute seulement
• les marchandises permises avec l’approbation de l’exploitant
• les marchandises permises sans l’approbation de l’exploitant

Il faut noter que l’on ne parle ici que de bagage et non de fret. La mention bagage de soute défini un bagage enregistré voyageant dans la soute de l’aéronef. Le fret utilise un circuit différent.

MARCHANDISES DANGEREUSES PARTICULIÈRES

Conditions de transport des dépouilles mortelles par voie aérienne :

• Il doit être démontré que le dispositif épurateur de gaz exigé peut remplir ses fonctions dans les conditions habituelles de vol que rencontre un avion au cours d’un voyage en particulier pendant les montés et les descentes, et en cas d’incident de pressurisation.
• Le cercueil doit porter extérieurement une marque, plaquette ou autre signe apparent confirmant la présence d’un épurateur agréé.
• Le cercueil doit être placé dans un compartiment isolé des occupants de l’avion en ce qui concerne le conditionnement d’air et ne peut être placé à proximité que de matériaux inerte, à l’exclusion toutefois d’objets destinés à se trouver en contact fréquent avec des personnes (trousses, bagages, jouets, denrées alimentaires etc…)

 Conditions de transport des animaux infectés ou venimeux :

• Les animaux doivent être enfermés dans une premi.re caisse métallique. Les grillages fermant celle-ci doivent avoir des mailles dont les dimensions sont suffisamment petites pour ne laisser passer ni les animaux eux-mêmes ni les petits auxquels ils peuvent donner naissance.
• Cette première caisse doit être placée et calée au centre d’une caisse à claire voie de construction suffisamment solide pour pouvoir supporter une charge de 500 kilos sur son couvercle sans présenter d’amorce d’écrasement.
• Les dimensions intérieures de la seconde caisse, doivent être telles qu’un espace vide de 10 cm sépare de tous les côtés la première caisse de la seconde (sauf aux points de calage).
• La seconde caisse doit porter une étiquette spéciale noire pour les animaux venimeux et rouge pour les animaux infectés avec tête de mort à gauche et dans la partie droite l’indication :

MARCHANDISES DANGEREUSES : TRANSPORT D’ARMES

ARMES ET MUNITIONS DE GUERRE

L’article 35 de la Convention de Chicago relative à l’aviation civile internationale stipule : « Les munitions de guerre et matériel de guerre ne peuvent être transportés à l’intérieur ou au-dessus du territoire d’un état à bord d’aéronefs employés à la navigation internationale, sauf permission du dit État ».

Il en résulte que les armes, munitions et matériels de guerre (code IATA « MUW »), qu’ils soient explosifs ou inertes, ne peuvent être transportés par une compagnie assurant un vol international qu’avec l’autorisation préalable et écrite de tous les états de départ, transit, destination et survols par le vol.

ARMES ET MUNITIONS DE CHASSE

Les armes et munitions de compétition sportive ou de chasse sont acceptables en bagage enregistrée uniquement (non acceptables en cabine). Chaque arme doit être emballée dans un étui individuel. Elle  doit être entièrement déchargée, et la démonstration doit en être apportée  à l’enregistrement en sortant l’arme de l’étui et en ouvrant la culasse.

La  totalité  des munitions doit  être  emballée et transportée  à part,  en bagage enregistrée également, sous les conditions générales de transport en bagage de munitions pour arme de petit calibre :

• doivent correspondre à la définition de l’article UN 0012 « cartridges, small arms » des DGR IATA.
• munitions incendiaires, traçantes ou explosives interdites
• un colis de 5 kg nets de munitions autorisé par passager, non cumulables
• emballage solide comportant un calage intérieur évitant tout liberté de mouvement des cartouches

Les armes de sport ne doivent être chargées que dans une soute non accessible à partir de la cabine. Le commandant de bord doit être informé de la présence et de l’emplacement à bord des armes ainsi transportées.

CAS DES GARDES DU CORPS DE PERSONNALITES OFFICIELLES EN MISSION

• Ces  armes et munitions seront rangées dans l’avion dans un endroit inaccessible aux passagers durant le vol.
• Les armes à feu ou toutes armes pouvant contenir des munitions seront déchargées
• Les munitions pour les armes seront dans une enveloppe placée dans le cockpit, et ce pendant toute la durée du transport.

ARMES À FEU

Tout passager transportant une arme de sport doit le signaler lors de l’enregistrement. Des affichettes informant des conditions particuli.res de transport, ou de son interdiction, sont mises à la disposition des passagers.

ARMES D’ESCORTE (de prisonnier)

Le ou les prisonnier(s) et l’escorte sont pré-embarqués. Le commandant de bord se fait remettre la totalité des munitions de l’escorte, à l’insu du ou des prisonnier(s), et les rend avant le débarquement.

 OBJETS PROHIBES ET PRODUIT LIMITES EN CABINE

Rappel de la décision n°06-1609 du 02/11/06 relative aux objets prohibés et aux produits faisant l’objet de restrictions et limitations d’emport en cabine

Les articles prohibés

 Quels sont les articles interdits en cabine ?

Armes à feu

Elles sont aussi bien de guerre que de défense, de tir, de foire, de chasse, de salon, historiques ou de collection, m.me non soumises à autorisation. Elles comprennent également des objets assimilables à des armes : pistolet de starter, pistolet lance fusée, pistolet d’abattage, pistolets et fusil de jeu de tous types, pistolets et fusils à barillet, pistolets et fusils industriel à culasse mobile et à grenaille, fusil d’auto-défense à balle de caoutchouc, arbalètes, lance-pierres, harpon et les fusils à harpon, dispositifs incapacitants et neutralisants tels les aiguillons électriques, les projectiles à décharge électrique (Taser), les briquets en forme d’arme à feu. Les pièces détachées et les munitions de ces armes font aussi l’objet de l’interdiction.

Armes blanches

Il s’agit de tous les objets tranchants ou pointus pouvant être dangereux pour la sécurité publique, tels que baïonnette, sabre, épée, poignard, couteau à cran d’arrêt, couteau à lame fixe de plus de 6 cm, hache, machette, tranchoir, pic à glace, rasoir à manche, scalpel, canne épée, canne plombée ou ferrée, bâton de ski et de marche / randonnée, étoiles de lancer (shuridan), crampons, piolets et pics à glace, patins à glace, couperets, machette, haches, rasoirs à lame nue et les lames nues (à l’exclusion des rasoirs de sécurité ou des rasoirs jetables et des lames dans des étuis distributeurs),  tout matériel de tir à l.arc ou à l’arbalète, lance pierre, outils de métiers pouvant être utilisés comme des armes (perceuse, forets, scie, tournevis, chalumeaux) etc. …. et tout objet considéré comme arme de 6ème catégorie.

Objets contondants

La liste comprend notamment les objets suivants : casse-tête, équipements de sport tels que batte de base ball, batte de cricket, club de golf, crosse de hockey, clubs de golf, instruments d’arts martiaux, pagaies de canoë ou kayak, planches à roulettes, canne à pêche, équipements d’arts martiaux (nunchakus, kubatons, kubasaunts, matraques, les massues, les coups de poing américains, bâtons divers pouvant être utilisés comme matraque. À cela s’ajoutent les outils de travail contondants tels que masse, marteau, burin, tournevis, etc.

Substances et matières dangereuses

Elles se résument aux substances détonantes et déflagrantes (pétards, feux d’artifice, détonateurs, munitions, détonateurs et cordeaux détonants, copies ou imitations de matières ou dispositifs  explosifs, grenades de tous types …), aux matières inflammables (essence, essence à briquet, alcool, éthanol, carburant diesel, essence de térébenthine et diluants pour peinture, bombes de peinture en aérosol.), boissons alcoolisées titrant plus de 70 % en volume. Aux produits chimiques dangereux, aux gaz et aux matériels d’auto-défense projetant des gaz irritants, urticants ou lacrymogènes (vaporisateur Mace, vaporisateur à gaz poivré, à gaz lacrymogène.Substances dangereuses infectieuses ou biologiques (sang infecté, bactéries, virus), les poisons, matières radioactives (isotopes médicaux ou commerciaux).

Imitations d’armes

Cela comprend tout objet pouvant raisonnablement faire croire qu’il s’agit d’une arme mortelle, telle des armes ou grenades factices.

Quels sont les objets interdits en soute ?

Substances et matières dangereuses

Elles se résument aux substances détonantes et déflagrantes (pétards, feux d’artifice, détonateurs, munitions, amorces, grenades, mines, explosifs), aux matières inflammables (essence, peintures.), aux produits chimiques dangereux, oxydants et peroxydes organiques (eau de javel, kits de réparation de carrosserie) aux gaz (propane, butane) et aux matériels d’auto-défense projetant des gaz irritants, urticants ou lacrymogènes.

Substances dangereuses infectieuses ou biologiques (sang infecté, bactéries, virus), les poisons, matières radioactives (isotopes médicaux ou commerciaux).

Substances corrosives (mercure, batteries de véhicule), composants de systèmes d’alimentation des véhicules ayant contenu du carburant.

Objets autorisés en cabine

Les liquides contenus dans des récipients de capacité inférieure à 100 millilitre. Par passager, les contenants devront être placés dans un seul sac, transparent et « refermable » et d’une capacité maximale d’un litre.

Les liquides devant être utilisés au cours du voyage et nécessaires pour raisons médicales (attestation ou ordonnance nominative, pas de restriction pour les médicaments solides), ou répondant à un besoin diététique spécial, notamment les aliments pour bébés.

Les achats de liquides réalisés après le contrôle de sûreté s’effectuent librement sous réserve des limitations douanières.

• (1) Sous  réserve du respect des interdictions d’emport de matières dangereuses (liquide inflammables, corrosifs, neutralisant, incapacitant…)
• (2) Produits soumis à restrictions: quantités limitées à 100 ml (ou 100gr) par contenant, regroupés dans un sac unique de capacité de 1 L par passager.
• (3) Produits autorisés en cabine en quantité nécessaire à la durée du voyage, à présenter au poste d’inspection filtrage séparément du bagage de cabine.

Ces informations ne sauraient être garanties comme étant à jour et ne peuvent remplacer les cours de CFS théorique fournis par une école hôtesse de l’air / steward ou ceux disponibles en suivant ce lien.