IMPUTABILITE PERTE DE LICENCE

Ce sujet contient 8 réponses, 5 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par imported_charleston, le il y a 12 années et 8 mois.

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- 25 septembre 2013 à 17 h 54 min #88444
  imported_charleston
  Participant
  bonjour
  suite à un AT dans un avion,j ai perdu ma licence il y a 3 mois.J ai demandé l imputabilité au CMAC ,or surprise je pensais que l imputabilité était automatique car faisant suite à un AT,mais je suis convoqué devant le CMAC composé de médecins ? dois_je me présenter ? que faire ? y a t il quelqu un ayant eu une imputabilité au service qui pourrait me répondre ?
  MERCI
- 26 septembre 2013 à 11 h 51 min #145598
  imported_sp89
  Participant
  il est normal d’être convoqué et préférable d’être présent et c’est après ce passage devant un collège de médecins que sera prononcée , ou pas, l’inaptitude définitive. Je suis passé par là hélas il y a quelques années … bon courage
- 27 septembre 2013 à 9 h 59 min #145599
  imported_kylly
  Participant
  Wow bonne chance mais en tout cas vaut mieux y aller c’est sur , en tout cas si t’a ete consulte d’autres medecins ramene ta paprasse!!
- 27 septembre 2013 à 11 h 17 min #145600
  imported_Tomfromsky
  Participant
  Que signifie « un AT dans un avion » ?
- 27 septembre 2013 à 11 h 39 min #145601
  imported_charleston
  Participant
  @Tomfromsky wrote:
  Que signifie « un AT dans un avion » ?
  c est a dire que la sécu a reconnu que j étais bien sur mon lieu de travail quand j ai eu mon AT
- 27 septembre 2013 à 12 h 13 min #145602
  imported_clems89
  Participant
  AT = accident de travail je suppose
- 27 septembre 2013 à 14 h 02 min #145603
  imported_Tomfromsky
  Participant
  Merci, je pensai a « Arrêt de travail » c’est pour ça que je comprenais pas trop la ^^
  Bon courage en tout cas
- 28 septembre 2013 à 7 h 50 min #145604
  imported_charleston
  Participant
  @sp89 wrote:
  il est normal d’être convoqué et préférable d’être présent et c’est après ce passage devant un collège de médecins que sera prononcée , ou pas, l’inaptitude définitive. Je suis passé par là hélas il y a quelques années … bon courage
  bonjour,connais tu les critères qui sont retenues par le CMAC pour donner ou non une Imputabilité pour une perte de licence ?
  il doit bien y avoir un texte de référence ?
- 28 septembre 2013 à 7 h 51 min #145605
  imported_charleston
  Participant
  @clems89 wrote:
  AT = accident de travail je suppose
  oui,AT= accident du Travail
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